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Documents
Mise à l’enquête N°5929-2020-7 du 09.01.2021 au 07.02.2021
(135 kB)
Questions et réponses sur le chlorothalonil
(91 kB)
Analyse eau 2020
(1 MB)
Demande d’autorisation municipale
(186 kB)
Règlement sur l’épuration des eaux: tarifs
(78 kB)
Annexe 1 relative au règlement et à l’épuration des eaux
(183 kB)
Règlement sur l’évacuation et l’épuration des eaux
(861 kB)
Tarifs et taxes sur la gestion des déchets
(70 kB)
Directive sur la gestion des déchets
(256 kB)
Règlement sur la gestion des déchets
(359 kB)
Ordonnance 2 sur les mesures destinées à lutter contre le coronavirus (COVID-19) (Ordonnance 2 COVID-19)
(390 kB)
Arrêté cantonal relatif aux mesures de protection et de soutien aux entreprises face à la propagation du coronavirus COVID-19
(126 kB)
Plantes-hôtes du feu bactérien
(379 kB)
Risques de confusion avec d’autres dégâts causés aux arbres fruitiers et autres plantes-hôtes du feu bactérien
(398 kB)
Directive municipale sur l’attribution des subventions communales
(200 kB)
Présentation des forêts de Suchy
(3 MB)
Règlement concernant les aides individuelles pour les études musicales
(200 kB)
Règlement sur l’émolument administratif en matière de police des constructions et d’aménagement du territoire
(173 kB)
Règlement sur la distribution d’eau (2016)
(467 kB)
24 Heures, Bisons de Suchy, 7 mai 2017
(3 MB)
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